Mentions légales

Dernière mise à jour — à compléter à l'immatriculation

À compléter avant mise en ligne définitive : le numéro SIRET, l'adresse de domiciliation, et la mention de la licence de vente à emporter une fois obtenue. Cette page ne doit pas être publiée en l'état pour une activité commerciale réelle.

1. Éditeur du site

Vitis Cordis est le nom commercial sous lequel le site est édité par :

Nom : Thomas Stasse
Statut : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Adresse : [À COMPLÉTER — adresse de domiciliation de la micro-entreprise]
Téléphone : [À COMPLÉTER]
Email : contact@vitiscordis.fr
Numéro SIRET : [À COMPLÉTER une fois l'immatriculation faite]
TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)
Licence : petite licence à emporter n°[À COMPLÉTER], délivrée par la mairie de [À COMPLÉTER]

Directeur de la publication : Thomas Stasse, pour Vitis Cordis

2. Activité

Vitis Cordis propose un service de parrainage symbolique de pieds de vigne sur une parcelle sise à Mutigny (Marne), incluant la fourniture de bouteilles de Champagne achetées par Vitis Cordis auprès d'une maison partenaire et revendues dans le cadre des formules proposées. Certaines formules comprennent également des expériences (visite de la parcelle, visite et dégustation à la maison de Champagne partenaire, matinée ou goûter dans les vignes). Vitis Cordis agit en tant que revendeur pour la partie boissons alcoolisées de son offre, et non en tant que producteur de ces bouteilles.

3. Hébergeur

Société : Vercel Inc.
Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Site web : https://vercel.com

Les données du site (parcelle, saison, commandes, parrainages, dates des expériences, codes partenaires) sont stockées par :

Société : Supabase Inc.
Site web : https://supabase.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logo, graphismes) est la propriété exclusive de Vitis Cordis, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.

5. Santé publique

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération. La vente de Champagne est interdite aux mineurs de moins de 18 ans.

6. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

7. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales : contact@vitiscordis.fr